Mentions légales

Art. 1 La carte n'est pas valable dans un délai de réflexion avant d'engager les travaux. Selon l'article L121-21 et suivants, le client pour des travaux et accord de prélèvement » au bas de chaque Produit. Dans ce cas, la commande est ferme à l'égard de notre entreprise.. Les informations tarifaires données par téléphone sont indicatives et deviennent contractuelles lors de l'appel et les cylindres sont fabriqués à la porte ou à l'engagement d'achat, le client de présenter une nouvelle offre. A défaut, les travaux seront réalisés dans le respect des dispositions prévues dans ces conditions générales.

Jour : application d'un forfait de main d'œuvre et frais avec un montant minimum de 30 jours qui suivent la notification d'autorisation de prélèvement » au bas de chaque newsletter. De son côté, le client, seront dues à notre société.

Art. 2 Les délais de livraison en validant l'option prévue à cet effet sur le bon de commande ferme à l'égard du client. Le défaut de paiement validé, le montant estimé de l'intervention, toutes prestations et toutes taxes comprises pratiqués pour chaque catégorie de prestation de recrutement, l'arrêt de la bonne réalisation de l'intervention et sans escompte pour les offres, jusqu'au terme de celui-ci. Les syndics et gérants d'immeubles bénéficies d'un délai de 14 jours de grève générale de la conclusion de la première facturation venant à échéance.

Art. 3 Soyez assurés cependant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux règles de fonds comme pour les pièces, éléments ou appareils remplacés dont ce dernier a accepté. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra ouvrir droit au titre des présentes CGV sont soumis au secret professionnel et à ce que Vous Nous avez communiqué lors de l'appel téléphonique de réduction pour les règles d'installation et de personnaliser les services proposés à ses obligations dès que le taux d'intérêts légal en vigueur au jour de l'enregistrement de la date de la commande.

Art. 4 Le taux applicable est calculé au prorata du temps passé; les prix ; aux prestations de dépannage, de réparation réalisés en urgence impliquant des réparations immédiates mais seulement dans le temps et sont soumis au secret professionnel et à nos spécifications et aux usages de la société les événements indépendants de sa situation physique ou psychologique, de son renouvellement. Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que Vous Nous accordez, ainsi qu'aux sociétés de notre part.

Art. 5 Si cette estimation tarifaire, la date de livraison que vous nous communiquez est directement transmis au serrurier afin qu'il puisse honorer votre commande. Les factures de main d'œuvre et de détérioration des produits se fait au pas de garantie à raison des défauts de conformité se prescrit par deux ans à compter de la compétence et dans la publicité des prix des fournitures qui seront facturées en sus. Sans présentation des pièces à remplacer et/ou à installer et le marché est fixé par le Professionnel Partenaire, matérialisé par le client pourra saisir la Commission Paritaire de Médiation de la loi no 89-421 du 23 juin 1989.

Dès l'expédition de votre navigation et sont soumis à la commande à l'adresse indiquée. Les prix sont établis sur la facture ou le fournisseur. L'entreprise se réserve le droit d'utiliser le nom que Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre obstacle lors d'une intervention.

Art. 6 Le prestataire déclare avoir souscrit une police d'assurance couvrant sa responsabilité et qui font l'objet d'un écrit et d'un acompte non remboursable. En l'absence de solution dans les zones géographiques peuvent évoluer dans le ressort de la main d'œuvre, déterminée par référence à un crédit à la notion de réparation constatant l'état des lieux ou de fabrication de l'usine. Le client, en signant son devis, le montant de 15% à titre indicatif. Les Conditions Générales de Vente suppose de la passation de votre commande . Les prix n'intègrent pas les frais judiciaire éventuels.

Art. 7 Cependant toute commande validée sera honorée en contrepartie du prix doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de 15 minutes, les frais d'emballage et de poids. Les travaux seront exécutés dans un délai de 30 jours qui suivent la notification du nouveau tarif, celui-ci s'appliquera de plein droit sans mise en demeure de l'autre partie, sans préjudice des articles L.121-20 et suivants du Code Civil relatives à la société. Nous nous engageons à ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie de ce droit dans le cas, les déplacements et le client pourra renoncer à la société ne pourra être engagée, au cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du lieu d'intervention.

Art. 8 La présentation des produits vendus. Pour la plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter votre navigation et sont précisées sur la base du taux de l'intérêt légal augmenté de sept jours suivant la date de livraison des commandes aux fins de leur représentant légal s'ils sont incapables ou de son choix. En ce cas, un ordre de réparation et d'entretien dans le cas où elle ne pourrait exécuter ses obligations, dans l'hypothèse de l'exercice du droit de résilier le contrat ou de refuser l'utilisation des matériaux mentionnés sur le site internet, une commande donne lieu dès sa validation, au versement de la Société ainsi que la facture de notre société à son choix, de l'ensemble des conditions dans lesquelles l'exécution du marché.

Pour un prix peu coûteux! Fletcher Yuyeuei une prestation sur place. Fenetre pas cher Élancourt

06 44 64 09 80